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Déclaration des œuvres

Bulletin de déclaration – vidéo-variété/Clip – n°701

Déclaration des œuvres

Bulletin de déclaration – Réalisation audiovisuelle – n°780

Déclaration des œuvres

Fiche technique – Sketches – Textes d’émission de divertissement – n°714

Déclaration des œuvres

Fiche technique publicitaire – n°763

Déclaration des œuvres

Bande annonce – Fiche technique – n°719

Déclaration des œuvres

Déclaration de musique de film ou de série – Relevé des œuvres (music cue sheet)

Déclaration des œuvres

Bulletin de déclaration – Textes de doublage et sous-titrage – n°713

Déclaration des œuvres

Bulletin de déclaration annexe conte musical – n°716

Déclaration des œuvres

Bulletin de déclaration œuvre d’origine étrangère – n°777

Déclaration des œuvres

Bulletin de déclaration annexe oeuvre parodiée – n°723

Déclaration des œuvres

Bulletin de déclaration annexe musiques de création contemporaine (symphonique, électroacoustique, mixte…) – n°707

Déclaration des œuvres

Bulletin de déclaration annexe auteur – compositeur – éditeur – n°709

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